Conditions général de vente

Nous vous présentons nos conditions générales de vente qui régissent l'ensemble des transactions réalisées sur notre site web. Nous vous invitons à les lire attentivement avant de passer commande.

 

**Caractéristiques Essentielles des Biens **:
   

Les caractéristiques essentielles de nos produits sont décrites avec précision sur leurs page.

 

**Prix TTC**:
 

 Nos prix sont indiqués toutes taxes comprises en euros (TTC).

 

**Frais, Date et Modalités de Livraison**:
   

Les frais de livraison, ainsi que les délais et modalités de livraison, sont spécifiés lors du processus d'achat.

 

**Modalités d'Exécution du Contrat**:
   

Le contrat est exécuté dès réception du paiement. Les biens ou services commandés sont alors livrés ou mis à disposition selon les modalités convenues.

 

**Modalités de Paiement**:
   

Les modes de paiement autorisés sont précisés lors du processus d'achat. En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur.

 

**Droit de Rétractation**:
   

Conformément à la loi, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour annuler et renvoyer celle-ci dans son état d'origine, sous certaines conditions ( CF. Politiques de retour et de remboursement ).

 

**Garanties**:
   

Vous bénéficiez de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés pour tous les produits achetés. Des garanties commerciales supplémentaires peuvent s'appliquer selon les termes spécifiés pour chaque produit ou service.

 

**Service Après-Vente**:
 

 Les modalités de service après-vente, y compris les frais de communication à distance, sont disponibles sur demande.

 

**Durée du Contrat et Conditions de Résiliation**:
   

La durée du contrat est déterminée par la période de validité des services souscrits. Les conditions de résiliation sont précisées dans les termes du contrat.

 

**Caution ou Garantie à Fournir par le Client**:
   

Si nécessaire, des cautions ou garanties pourront être exigées conformément aux dispositions légales et contractuelles.

 

**Durée Minimale des Obligations Contractuelles du Client**:
   

Si applicable, la durée minimale des obligations contractuelles du client est précisée dans les termes du contrat.

 

**Existence d'un Code de Conduite Applicable au Contrat**:
   

Si un code de conduite est applicable, celui-ci sera disponible sur demande.

 

**Modalités de Règlement des Litiges**:
   

En cas de litige, le tribunal compétent est précisé. Les clients ont également la possibilité de recourir à un médiateur selon les dispositions légales en vigueur.

 

En acceptant ces conditions générales de vente, vous reconnaissez en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve.